Vous devez utiliser la plateforme d'une manière responsable, respectueuse et éthique.

Vous ne devez pas utiliser la plateforme pour diffuser des contenus illégaux, offensants, diffamatoires ou discriminatoires.

Vous êtes responsable de la confidentialité de votre compte et de vos informations d'identification. Ne partagez pas vos informations de connexion avec d'autres personnes.

Les informations et les données à caractère personnel recueillies lors du processus d’inscription et tout au long de l’apprentissage sont enregistrées dans des fichiers papiers et informatisés par le secrétariat pédagogique à des fins de gestion administrative et pédagogique.

Le traitement de vos données sont conformes à la nouvelle loi sur la protection des données (nLPD) entrée en vigueur le 1er septembre 2023.

Les données sont conservées durant le temps de l’apprentissage puis, selon le type de données, suivant les disposition législatives et réglementaires en vigueur dans le droit Suisse. Au-delà de la durée de l’apprentissage, les données dont la conservation est encore légalement nécessaire sont archivées sur un support distinct et à accès limité.

Les apprenants peuvent exercer leur droit d’accès aux données les concernant à tout moment, faire rectifier ou supprimer leurs données administratives en contactant le secrétariat pédagogique. Cependant, les données financières et pédagogiques doivent être conservées un certain temps pour des raisons d’ordre légal et ne peuvent être ni modifiées, ni immédiatement supprimées.

Respectez la confidentialité des autres utilisateurs en ne divulguant pas leurs informations personnelles sans leur consentement.

Respectez les droits d'auteur et la propriété intellectuelle en ne partageant pas de contenu protégé sans autorisation.

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Vous pouvez utiliser le contenu disponible sur la plateforme uniquement à des fins d’apprentissage, et dans le cadre de votre apprentissage.

Ne modifiez pas, ne copiez pas, ne distribuez pas et ne téléchargez pas de contenu de la plateforme sans autorisation.

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Le non-respect de cette charte peut entraîner des sanctions, y compris la suspension ou la résiliation de votre accès à la plateforme.

L’échelle des sanctions applicables aux apprenants est fonction de la gravité des faits : avertissement, interdiction de se réinscrire, exclusion temporaire ou définitive.